Variable: IT202 - codes du grand-parent 11

Suggérez une amélioration

Nom

IT202 - codes du grand-parent 11

Abréviation

It202_codes_grootouder11

Thème

Données à caractère personnel

Définition/description

Motif du séjour du grand-parent 11

Source

DWH_RN_Origine

Institution

Registre national et registre BCSS

Période de validité

31/12/2008 - ∞

Niveau

Nominal

Remarques/particularités

Cette variable n'a été utilisée qu'en mars 2008; elle n'était pas complète au début. C'est uniquement en 2013 qu'elle est (quasi) tout à fait complète.

Pour les enfants, cette variable n'est souvent pas remplie, tandis qu'une valeur a bel et bien été attribuée aux parents. Dans ce cas, ces enfants auraient dû recevoir un code indiquant un regroupement familial.

Seul le premier code a été enregistré; il n'a pas fait l'objet d'une mise à jour lorsque l'intéressé a changé de code.

Il est recommandé de n'utiliser ce code qu'à partir de 2010.

Plus d'info: https://www.ibz.rrn.fgov.be/fileadmin/user_upload/fr/rn/instructions/liste-TI/TI202_Etrangers_Informations_20230609.pdf

Compatibilité internationale

/

CodeSignificationPériode de validitéRemarques
1Regroupement familial, cohabitation, adoption et autre membres de la famille 31/12/2008 - ∞
2Asile et protection diverse 31/12/2008 - ∞
3Régularisation 31/12/2008 - ∞
4Travailleur 31/12/2008 - ∞
5Autres motifs 31/12/2008 - ∞
6Etudiant 31/12/2008 - ∞
7Résident de longue durée 31/12/2008 - ∞
8Étranger bénéficiant d'un statut spécial 31/12/2008 - ∞
9Belpic - code provisoire 31/12/2008 - ∞