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Variable: Type de pension

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Nom

Type de pension

Abréviation

Soort_pensioen

Thème

Pensions

Definition/description

Type de droit de pension dont bénéficie un pensionné

Source

DWH_ONP_CADASTRE

Institution

Office national des pensions

Période de validité

01/01/2003 - 31/03/2016

Niveau

Nominal

Remarques/particularités

  • Cette variable a été dérivée sur base des variables 'code_voordeel', 'type_pensioen', 'periodiciteit' et 'aansluitingsnummer'.
  • Cette variable dérivée permet d'opérer une distinction précise et fiable entre les pensions de retraite et de survie au sein des différents régimes de sécurité sociale (travailleurs salariés, travailleurs indépendants et fonctionnaires) dans le premier pilier de pensions. Cette variable permet didentifier les pensions de deuxième pilier.
  • Depuis avril 2007, le nombre d'enregistrements avec paiement nul pour certains avantages de pension est en augmentation (pensions de survie dans le régime des travailleurs salariés, pensions étrangères et GRAPA/RGPA). Il s'agit d'avantages de pension dont soit le droit, soit le paiement a été suspendu. Un droit peut être suspendu lorsque les conditions d'octroi ne sont plus remplies, un paiement peut être suspendu lors la condition de paiement n'est plus remplie.
  • Les données du fichier DWH_ONP_CADASTRE sont disponibles à partir de 2001 mais n'ont été intégrées dans le DWH MT&PS qu'à partir de 2003. Cela signifie que les données relatives au Registre national, le code Lipro, le code nomenclature ou les variables dérivées ne sont pas disponibles pour les données de 2001 et 2002. Ces données sont cependant disponibles à partir de 2003.

Compatibilité

/

Code Signification Période de validité Remarques
1 Pension de retraite salarié 01/01/2003 - 31/03/2016 Soort_pensioen constitue une variable dérivée.
2 Pension de retraite indépendant 01/01/2003 - 31/03/2016 Soort_pensioen constitue une variable dérivée.
3 Pension de retraite services publics 01/01/2003 - 31/03/2016 Soort_pensioen constitue une variable dérivée.
4 Pension de survie salarié 01/01/2003 - 31/03/2016 Soort_pensioen constitue une variable dérivée. Au cours des mois 4/2007, 5/2007 et 6/2007 et à partir de 9/2008, des enregistrements ont été intégrés dans le Cadastre des pensions pour lesquels le " code_voordeel = 11 " et le " montant brut = 0 ". Ces enregistrements sont pris en compte lors de la détermination de la variable dérivée "soort_penisoen". En conséquence, on constate une forte augmentation des paiements de cette valeur.
5 Pension de survie indépendant 01/01/2003 - 31/03/2016 Soort_pensioen is een afgeleide variabele.
6 Pension de survie services publics 01/01/2003 - 31/03/2016 Soort_pensioen constitue une variable dérivée.
7 Pension de retraite ou de survie étrangère 01/01/2003 - 31/03/2016 Soort_pensioen constitue une variable dérivée.
8 RGPA/GRAPA 01/01/2003 - 31/03/2016 Soort_pensioen constitue une variable dérivée.
9 Indemnité handicapé 01/01/2003 - 31/03/2016 Soort_pensioen constitue une variable dérivée.
10 Pension dérivée 01/01/2003 - 31/03/2016 Soort_pensioen constitue une variable dérivée.
11 Pension du deuxième pilier 01/01/2003 - 31/03/2016 Soort_pensioen constitue une variable dérivée.
12 Autres 01/01/2003 - 31/03/2016 Soort_pensioen constitue une variable dérivée.