Variable: AllowanceCode

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Nom

AllowanceCode

Abréviation

Code3

Thème

Invalidité, Maladie

Definition/description

La codification de l’allocation.

Source

DWH_INAMI_Paiements

Institution

Institut national d'assurances maladie et invalidité

Période de validité

01/01/1997 - ∞

Niveau

Nominal

Remarques/particularités

  • C’est une des variables qui remplace l’ancienne variable code de paiement.
  • Dans certains cas, on observe des codes liés à la période de l’incapacité de travail primaire. Ces codes ont été attribués erronément à la période d’invalidité; ils constituent donc une anomalie. Il s’agit en particulier des codes « AB » et « MB ».

Compatibilité

/

Code Signification Période de validité Remarques
AA Indemnité calculée égale à 65% du salaire perdu 01/01/1997 - ∞ /
AC Indemnité calculée égale à 55% du salaire perdu 01/01/1997 - ∞ /
AD Indemnité calculée égale à 53% du salaire perdu 01/01/1997 - ∞ /
AE Indemnité calculée égale à 50% du salaire perdu 01/01/1997 - ∞ /
AF Indemnité calculée égale à 40% du salaire perdu 01/01/1997 - ∞ /
AG Indemnité calculée sur base du barème CP218 "zéro année d'expérience 01/01/1997 - ∞ /
AH Indemnité calculée sur base du barème CP218 "neuf années d'expérience 01/01/1997 - ∞ /
AK Titulaire en détention préventive ou condamné mais ne séjourne pas en prison pour une raison autre que celles citées au §1 (ex. : bracelet électronique) art 233 de l'AR du 3.7.96 (salariés) ou art 32 de l'AR du 20.07.71 (indépendants). Indemnité complète à partir du 01-01-2016 01/01/1997 - ∞ /
AL - Titulaire interné en psychiatrie sans personne à charge et avec l’autorisation de quitter l’établissement d’au moins 7 jours. Indemnité complète pour la durée de l’autorisation- Titulaire interné en psychiatrie avec personne à charge. (Toujours l'indemnité complète) D'application à partir du 01-01-2016 01/01/1997 - ∞ /
AU Indemnité inférieure au montant de l'allocation de chômage pendant les 6 premiers mois de l’incapacité de travail (à partir du 01-01-2015) 01/01/1997 - ∞ /
AV Indemnité égale au montant de l'allocation de chômage pendant les 6 premiers mois de l’incapacité de travail 01/01/1997 - ∞ /
AX Indemnité calculée à d'un autre pourcentage du salaire perdu (à utiliser uniquement en cas de régularisation) 01/01/1997 - ∞ /
BA - Indemnité de maternité calculée à 82% du salaire perdu (30 premiers jours - actifs)- Code BA utilisé pour indemniser le père en cas de décès de la mère 01/01/1997 - ∞ /
BB - Indemnité de maternité calculée à 79,5% du salaire perdu (30 premiers jours - chômeurs)- Code BB utilisé pour indemniser le père en cas de décès de la mère 01/01/1997 - ∞ /
BC - Indemnité de maternité calculée à 75% du salaire perdu (du 31ème jour à la 15ème semaine)- Code BC utilisé pour indemniser le père en cas de décès de la mère 01/01/1997 - ∞ /
BD - Indemnisation de 4 semaines supplémentaires en cas de naissance multiple '- Code BD utilisé pour indemniser le père en cas de décès de la mère 01/01/1997 - ∞ /
BE - Indemnisation au-delà des 15 ou 19 semaines de repos d’accouchement en cas d’hospitalisation de l’enfant (après 7 jours) (75%)- Code BE utilisé pour indemniser le père en cas de décès de la mère 01/01/1997 - ∞ /
BF - Indemnisation de la semaine supplémentaire de repos postnatal octroyée à la demande de la travailleuse si celle-ci a été en incapacité de travail durant la période totale de six semaines (ou huit semaines en cas de naissance multiple) précédant la date réelle de l’accouchement. (d’application à partir du 1.09.2006)- Code BF utilisé pour indemniser le père en cas de décès de la mère 01/01/1997 - ∞ /
BG Congé de paternité 01/01/1997 - ∞ /
BH Congé de paternité indemnisé à 60% du salaire perdu en cas d'hospitalisation de plus de 7 jours de la mère et où l'enfant est de retour à la maison 01/01/1997 - ∞ /
BI Congé d'adoption Interne 01/01/1997 - ∞ /
BJ - Indemnisation de maternité à partir de 15 ou 19 semaines en cas d'accouchement tardif (75%)- Code BJ utilisé pour indemniser le père en cas de décès de la mère 01/01/1997 - ∞ /
BL 2 semaines à convertir en jours de congé (en vigueur pour les accouchements à partir du 01-04-2009) (d'application à partir des documents du 1er trim. 2010) 01/01/1997 - ∞ /
BM Forfait hebdomadaire pour repos de maternité (Régime indépendant) 01/01/1997 - ∞ /
BN Forfait hebdomadaire de la semaine supplémentaire de repos de maternité en cas de naissance multiple (régime indépendant) 01/01/1997 - ∞ /
BO Forfait hebdomadaire des semaines suppl. en cas d’hospitalisation de l’enfant (après 7 jours) (régime indépendant - d'application à partir du 1er janvier 2010) 01/01/1997 - ∞ /
BP Demi-forfait hebdomadaire pour repos de maternité (Régime indépendant) à partir du 1-1-2017 01/01/1997 - ∞ /
BQ Demi-forfait hebdomadaire de la semaine supplémentaire de repos de maternité en cas de naissance multiple (régime indépendant) à partir du 1-1-2017 01/01/1997 - ∞ /
BR Demi-forfait hebdomadaire des semaines suppl. en cas d’hospitalisation de l’enfant (après 7 jours) (régime indépendant - d'application à partir du 1-1-2017) 01/01/1997 - ∞ /
BS Congé parental d’accueil 01/01/1997 - ∞ /
BT Congé d’adoption internationale 01/01/1997 - ∞ /
BX Indemnité calculée à d'un autre pourcentage (à utiliser uniquement en cas de régularisation) 01/01/1997 - ∞ /
CA Indemnité minimum travailleur régulier avec charge 01/01/1997 - ∞ /
CB Indemnité minimum travailleur régulier isolé 01/01/1997 - ∞ /
CC Indemnité minimum travailleur régulier cohabitant 01/01/1997 - ∞ /
CD Indemnité minimum travailleur non régulier avec charge 01/01/1997 - ∞ /
CE Indemnité minimum travailleur non régulier sans charge 01/01/1997 - ∞ /
CF Titulaire sans personne à charge (cohabitant) qui bénéficie des minima avec personne à charge en vertu de l'article 3 de l'AR du 17.6.82 (MB.19.6.82). 01/01/1997 - ∞ /
DA Indemnité complète ou réduite voire à 0EUR en application des règles de cumul suite à une occupation professionnelle avec autorisation du médecin-conseil 01/01/1997 - ∞ /
DB Indemnité complète ou réduite voire à 0EUR en application des règles de cumul suite à une occupation professionnelle avec autorisation du CMI 01/01/1997 - ∞ /
EA Indemnisation en cas d'écartement partiel du travail pour cause de grossesse 01/01/1997 - ∞ /
EB Indemnisation en cas d'écartement total du travail pour cause de grossesse 01/01/1997 - ∞ /
EC Indemnisation en cas d'écartement partiel du travail pour cause d'allaitement 01/01/1997 - ∞ /
ED Indemnisation en cas d'écartement total du travail pour cause d'allaitement 01/01/1997 - ∞ /
EE Indemnisation en cas d'écartement du travail (total ou partiel) pour cause de grossesse. Indemnité réduite de 10% suite à une activité indépendante 01/01/1997 - ∞ /
EF Indemnisation en cas d'écartement du travail (total ou partiel) pour cause d’allaitement. Indemnité réduite de 10% suite à une activité indépendante 01/01/1997 - ∞ /
FA Forfait (indemnité complète- régime indépendant) 01/01/1997 - ∞ /
HA Indemnité complète ou réduite voire à 0EUR en application des règles de cumul suite à une rente du Fonds des accidents du travail 01/01/1997 - ∞ /
HB Indemnité complète ou réduite voire à 0EUR en application des règles de cumul suite à une indemnisation en vertu du droit commun 01/01/1997 - ∞ /
HC Indemnité complète ou réduite voire à 0EUR en application des règles de cumul suite à une rente du Fonds des maladies professionnelles 01/01/1997 - ∞ /
HD Indemnité complète ou réduite voire à 0EUR en application des règlements européens. 01/01/1997 - ∞ /
HE Indemnité réduite pour autres cumuls ou pour cumuls multiples 01/01/1997 - ∞ /
HF Emprisonnement ou internement dans un établissement de défense sociale Application de l'article 233 de l'AR du 3.7.96 (salariés) ou art 32 de l'AR du 20.07.71 (indépendants) Période d'indemnisation antérieure au 1er janvier 2016 * Titulaire avec charge qui maintient son indemnité complète * Titulaire sans charge dont l'indemnité a été réduite de moitié Période d'indemnisation qui débute à partir du 1er janvier 2016 Titulaire interné en psychiatrie sans personne à charge et qui séjourne dans une institution dont l’indemnité est réduite de moitié 01/01/1997 - ∞ /
HG Indemnité réduite de 10% en application de l'article 234 de l'AR du 3.7.96 (refus d'une rééducation) (en vigueur jusqu'au 30 juin 2009). 01/01/1997 - ∞ /
HH Indemnité réduite de 10 % suite à la déclaration tardive (à partir du 01-10-2001 pour le RG et à partir du 1.4.2002 pour le RI) 01/01/1997 - ∞ /
HI Indemnité complète ou réduite voire à 0EUR, en application des règlements européens, en période d’incapacité primaire assimilée à de l’invalidité. 01/01/1997 - ∞ /
HJ Indemnité réduite de 10 % suite à la déclaration tardive d'une reprise partielle d'activité pour autant que le délai de tardivité soit inférieur à 15 jours calendrier à dater de la reprise (à partir du 01-12-2012) 01/01/1997 - ∞ /
HK Le salaire perdu est composé de plusieurs éléments et les minima ne sont pas d’application à partir du 1er jour du 7ème mois. (Art. 242) 01/01/1997 - ∞ /
HL Titulaire en détention préventive ou condamné qui ne séjourne pas en prison pour une raison autre que celles citées au §1 et qui perçoit une indemnité réduite en raison de cumul(s). D'application à partir du 01-01-2016 01/01/1997 - ∞ /
HM Titualaire internée en psychiatrie et qui perçoit une indemnité réduite en raison de cumul(s). D'application à partir du 01-01-2016 01/01/1997 - ∞ /
MA Indemnité plafonnée (65%) 01/01/1997 - ∞ /
MC Indemnité plafonnée (55%) 01/01/1997 - ∞ /
MD Indemnité plafonnée (53%) 01/01/1997 - ∞ /
ME Indemnité plafonnée (50%) 01/01/1997 - ∞ /
MF Indemnité plafonnée (40%) 01/01/1997 - ∞ /
MX Indemnité plafonnée (autre pourcentage) 01/01/1997 - ∞ /
QA Prime (de bien-être, <=123,95 Euro) 01/01/1997 - ∞ /
QB Prime de rattrapage (due en mai) 01/01/1997 - ∞ /
TT Allocation forfaitaire (complète ou réduite) pour aide de tierce personne 01/01/1997 - ∞ /
UA Renonciation à la récupération de l’indu en application de l’article 22§2 de la loi du 11 avril 1995 (sauf si dépense relative à l'aide de tierce personne) 01/01/1997 - ∞ /
UB Montant de minime importance (<25 EUR) 01/01/1997 - ∞ /
UC Réintroduction de dépenses (>=25 EUR) avec l'accord du contrôle administratif (article 327) 01/01/1997 - ∞ /
UD Réintroduction des dépenses en application des articles 101 à 102 (salariés) et 23ter et 23quater (indépendants) (cas digne d'intérêt) 01/01/1997 - ∞ /
UE réintroduction partielle de dépenses (ex: montants saisies,…). 01/01/1997 - ∞ /
UF Ecart de change 01/01/1997 - ∞ /
UG Renonciation à la récupération de l’indu appliquée d’office (article 17,19,22§3et4) 01/01/1997 - ∞ /
UQ Renonciation à la récuperation qui concerne une prime de rattrapage (due en mai) 01/01/1997 - ∞ /
UT Renonciation à la récupération de l’indu en application de l’article 22 de la loi du 11 avril 1995 pour une dépense relative à l'aide de tierce personne 01/01/1997 - ∞ /
UV Renonciation à la récuperation qui concerne une prime de bien-être (due en janvier, <=123,95 Euro) 01/01/1997 - ∞ /
AB Anomalie - Indemnité calculée à 60% du salaire perdu. 01/01/1997 - ∞
MB Anomalie - Indemnité plafonnée (60%). 01/01/1997 - ∞

Tableaux de conversion des codes de paiement vers les nouvelles variables

Les variables de la source DWH_INAMI_Paiements ont été revues à partir de l’année 2018. L’ancienne variable code de paiement a été remplacée par quatre nouvelles variables (FamilySituation, IncapacityCategory, AllowanceType et AllowanceCode).

La nouvelle variable FamilySituation

Le code de paiement sur la position 1 a été remplacée par une nouvelle variable FamilySituation. La plupart des codes de paiement sont identiques aux nouveaux codes sur FamilySituation, à l’exception des codes 00 et 08 sur FamilySituation.

Tableau 1: code de paiement 1 vs. FamilySituation

 

Code de paiement (position 1)

FamilySituation

Situation du ménage n’a pas été recherchée

-

00

Titulaire avec charge de famille (charge créée par conjoint légal ou de fait)

1

01

Titulaire avec charge de famille (charge créée par enfant)

2

02

Titulaire avec charge de famille (charge créée par parent ou allié jusqu’au 3e degré)

3

03

Titulaire isolé

4

04

Titulaire cohabitant

5

05

Titulaire bénéficiant d’une allocation en tant qu’isolé étant donné que le partenaire reçoit un revenu professionnel compris entre le premier et le deuxième plafond autorisé (depuis le 1.7.2004)

6

06

Titulaire bénéficiant d’une allocation en tant qu’isolé étant donné que le partenaire reçoit un revenu de remplacement compris entre le premier et le deuxième plafond autorisé (depuis le 1.1.2010)

7

07

Titulaire isolé bénéficiant d’une allocation avec charge de famille suite au paiement d’une pension alimentaire

4

08

 

La nouvelle variable IncapacityCategory

La variable IncapacityCategory constitue une nouvelle variable donnant des informations complémentaires sur la catégorie d’incapacité. Toutefois, celle-ci ne peut pas entièrement être reconvertie en l’ancien code de paiement, bien que certains codes sur le code de paiement (position 1) renvoient à l’arrêt ou non de l’entreprise dans le régime des travailleurs indépendants.

Tableau 2: code de paiement position 1 vs. IncapacityCategory

 

Code de paiement (position 1)

IncapacityCategory

Titulaire avec charge de famille (charge créée par conjoint légal ou de fait)

1

3

Titulaire avec charge de famille (charge créée par enfant)

2

3

Titulaire avec charge de famille (charge créée par parent ou allié jusqu’au 3e degré)

3

3

Titulaire isolé

4

3

Titulaire cohabitant

5

3

Titulaire bénéficiant d’une allocation en tant qu’isolé étant donné que le partenaire reçoit un revenu professionnel compris entre le premier et le deuxième plafond autorisé (depuis le 1.7.2004)

6

3

Titulaire bénéficiant d’une allocation en tant qu’isolé étant donné que le partenaire reçoit un revenu de remplacement compris entre le premier et le deuxième plafond autorisé (depuis le 1.1.2010)

7

3

Titulaire avec charge de famille (charge créée par conjoint légal ou de fait)

A

4

Titulaire avec charge de famille (charge créée par enfant)

B

4

Titulaire avec charge de famille (charge créée par parent ou allié jusqu’au 3e degré)

C

4

Titulaire isolé

D

4

Titulaire cohabitant

E

4

Titulaire bénéficiant d’une allocation en tant qu’isolé étant donné que le partenaire reçoit un revenu professionnel compris entre le premier et le deuxième plafond autorisé (depuis le 1.7.2004)

F

4

Titulaire bénéficiant d’une allocation en tant qu’isolé étant donné que le partenaire reçoit un revenu de remplacement compris entre le premier et le deuxième plafond autorisé (depuis le 1.1.2010)

G

4

 

La nouvelle variable AllowanceType

Le code de paiement sur la position 2 a été remplacé par une nouvelle variable AllowanceType. Les codes 0 et 1 ont été maintenus. Le code 2 de l’ancien code de paiement n’existe plus.

Tableau 3: code de paiement 2 vs. AllowanceType

 

Code de paiement (position 2)

AllowanceType

Allocation ordinaire

0

0

Allocation forfaitaire (ou majorée) pour l’aide de tiers

1

1

Allocation majorée suite à l’obligation de payer une pension alimentaire (isolé) (*)

2

-

Régularisation suite à la prise en charge d’une dépense par le FMP (suppression) Nouveau code

-

2

Régularisation suite à la prise en charge d’une dépense par une institution autre que le FMP (FAT, droit commun) Nouveau code

-

3

 

La nouvelle variable AllowanceCode

Le code de paiement sur la position 3 a été remplacé par la variable AllowanceCode. Les nouveaux codes sur AllowanceCode ne peuvent pas être simplement reconvertis en les anciens codes de paiement. Trois situations différentes sont possibles:  

  1. Certains codes correspondent parfaitement aux anciens codes de paiement (p.ex. code BF sur AllowanceCode correspond au code de paiement X et n’est présent que dans le régime de la maternité des travailleurs salariés).
  2. D’autres codes sur AllowanceCode ne correspondent pas à l’ancien code de paiement et sont indiqués au moyen du ‘nouveau code’ (p.ex. code BP est un nouveau code sur AllowanceCode qui a trait à la maternité des travailleurs indépendants et qui n’est pas connu dans le code de paiement).
  3. Certains codes sur AllowanceCode sont susceptibles de correspondre à plusieurs codes de paiement (p.ex. code BA sur AllowanceCode est susceptible de correspondre au code 1 ou code 4 de l’ancien code de paiement).

Tableau 4: code de paiement position 3 vs. AllowanceCode

Code de paiement (position 3)

 

 

 

AllowanceCode

Invalidité travailleurs salariés (code régime 6)

Invalidité travailleurs indépendants (code régime 8)

Maternité travailleurs salariés (code régime 7)

Maternité travailleurs indépendants (code régime 9)

 

A

     

A

A

A

     

A

C

A

     

A

D

A

     

A

E

A

     

A

F

Nouveau code

     

A

G

Nouveau code

     

A

H

Nouveau code

Nouveau code

   

A

K

Nouveau code

Nouveau code

   

A

L

Nouveau code

     

A

X

   

1-4

 

B

A

   

1-4

 

B

B

   

2-5

 

B

C

   

A

 

B

D

   

D

 

B

E

   

X

 

B

F

   

B

 

B

G

   

3

 

B

H

   

C

C

B

I

   

3

 

B

J

   

Nouveau code

 

B

L

     

1

B

M

     

A

B

N

     

D

B

O

     

Nouveau code

B

P

     

Nouveau code

B

Q

     

Nouveau code

B

R

   

Nouveau code

Nouveau code

B

S

   

Nouveau code

Nouveau code

B

T

   

Nouveau code

 

B

X

B

     

C

A

B

     

C

B

B

     

C

C

C

     

C

D

C

     

C

E

N

     

C

F

D

D

   

D

A

 

Nouveau code

   

D

B

   

6

 

E

A

   

7

 

E

B

   

8

 

E

C

   

9

 

E

D

       

E

E

       

E

F

 

A

   

F

A

E

E

   

H

A

F

F

   

H

B

G

G

   

H

C

H

H

   

H

D

I

I

I

2

H

E

K

K

   

H

F

L

L

   

H

G

O

O

   

H

H

J

J

   

H

I

Nouveau code

Nouveau code

   

H

J

Nouveau code

Nouveau code

   

H

K

Nouveau code

Nouveau code

   

H

L

Nouveau code

Nouveau code

   

H

M

Nouveau code

     

M

A

Nouveau code

     

M

C

Nouveau code

     

M

D

Nouveau code

     

M

E

Nouveau code

     

M

F

Nouveau code

     

M

X

Q

     

Q

A

V

V

V

V

Q

B

T

T

T

T

T

T

U

U

U

Nouveau code

U

A

Nouveau code

Nouveau code

Nouveau code

Nouveau code

U

B

Nouveau code

Nouveau code

Nouveau code

Nouveau code

U

C

M

M

   

U

D

Y

Y

Y

Y

U

E

Nouveau code

Nouveau code

Nouveau code

Nouveau code

U

F

Nouveau code

Nouveau code

Nouveau code

Nouveau code

U

G

Nouveau code

Nouveau code

Nouveau code

Nouveau code

U

Q

Nouveau code

Nouveau code

Nouveau code

Nouveau code

U

T

Nouveau code

Nouveau code

Nouveau code

Nouveau code

U

V